Bitcoin enregistre son plus grand crash depuis mars
                            Publié le : 
                            01/12/2020
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Historique
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                        Bitcoin enregistre son plus grand crash depuis mars
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                        La responsabilité d'un dirigeant retenue pour des faits postérieurs à sa démission
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                        Défaut de déclaration d’une mission de maîtrise d’œuvre confiée à un architecte : opposabilité au tiers lésé
                                                Publié le : 26/11/2020 26 novembre nov. 11 2020Droit immobilier / Droit de la constructionL’omission dans la déclaration d’une mission de maîtrise d’œuvre, confiée à u...Source : www.dalloz-actualite.fr
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                        Gestion du patrimoine : relogement en fin de bail durant la période d’urgence sanitaire
                                                Publié le : 25/11/2020 25 novembre nov. 11 2020Droit immobilier / Baux d'habitationLa loi prévoit un préavis de 6 mois permettant au locataire de trouver un aut...Source : www.maisondescommunes85.fr
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                        Minoritaires de SAS menacés d'exclusion après la loi Soilihi : quels recours ?
                                                Publié le : 25/11/2020 25 novembre nov. 11 2020Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnellesLa loi Soilihi a supprimé, il y a près d'un an, l'exigence de l'unanimité pou...Source : www.elegia.fr
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                        Statistiques en matière de procédures collectives : un nouvel outil pour mieux comprendre quelles entreprises tombent en faillite
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                        Le port du masque est-il obligatoire dans les parties communes de l’immeuble ?  
                                                Publié le : 18/11/2020 18 novembre nov. 11 2020Droit immobilier / Cession et gestion d'immeubleLe conseil syndical prétend que le port du masque est obligatoire dans les pa...Source : leparticulier.lefigaro.fr
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                        Le préjudice immatériel doit être réparé lorsque la responsabilité décennale est encourue
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                        Acheter à plusieurs : le GIE
                                                Publié le : 18/11/2020 18 novembre nov. 11 2020Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnellesLe groupement d'intérêt économique (GIE) répond aux besoins des entreprises e...Source : www.decision-achats.fr
 
